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Marques déposées par DEBOUCLANS Philippe
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HELIOBIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIOBIL
DEBOUCLANS Philippe

Numéro de dépôt :
97677710
Date de dépôt :
06/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2007

Présentation de la marque HELIOBIL

Déposée le 6 mai 1997 par DEBOUCLANS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELIOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est DEBOUCLANS Philippe, domicilié(e) 15, avenue Aristide Briand, 39000 LONS LE SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBOUCLANS Philippe - France.

La marque HELIOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOBIL est expirée depuis le 6 mai 2007.

DEBOUCLANS Philippe a également déposé les autres marques suivantes : TRIBOLO


DEBOUCLANS Philippe - 15, avenue Aristide Briand, 39000 LONS LE SAUNIER - France


DEBOUCLANS Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Objets d'Art en bois et matière plastique Articles de jeux et jouets dans le domaine de l'énergie solaire

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].